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Conditions générales d'utilisation

Modèle à compléter. Ce document est un modèle préparé pour le lancement. Les passages entre crochets [À COMPLÉTER] doivent être renseignés par l'éditeur du site et le texte relu par une personne compétente avant toute ouverture publique.

Version : [À COMPLÉTER — date d'entrée en vigueur]

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l'utilisation du site GoldZoneWeb et du service d'hébergement web gratuit associé, accessible via le panneau Panel-GZW. L'éditeur est identifié dans les mentions légales.

2. Inscription

L'inscription est gratuite et réservée aux personnes disposant d'une adresse e-mail valide, qu'elles doivent confirmer. Âge minimal requis : [À COMPLÉTER]. Le membre s'engage à fournir des informations exactes et à préserver la confidentialité de ses identifiants.

3. Description du service

Chaque hébergement comprend notamment 5 Go d'espace disque, un sous-domaine goldzoneweb.com, PHP 8.3, 3 base(s) MariaDB et un accès SFTP. Ces limites peuvent évoluer ; les membres en sont informés. Le service est fourni sans garantie de disponibilité : il s'agit d'un service gratuit et communautaire.

Phase de lancement : la mise en ligne effective des sites n'est pas encore activée ; elle le sera après validation de la sécurité de l'infrastructure.

4. Demande et validation

Chaque demande d'hébergement est examinée par l'équipe, qui peut l'accepter ou la refuser en motivant sa décision.

5. Usages interdits

  • contenus illicites, haineux, diffamatoires, pédopornographiques ou portant atteinte aux droits de tiers ;
  • hameçonnage, logiciels malveillants, envoi de spam, minage de cryptomonnaies ;
  • usage abusif des ressources partagées ou tentative d'atteinte à la sécurité de la plate-forme ou d'autres membres ;
  • revente ou mise à disposition du service à des tiers ;
  • [À COMPLÉTER — autres restrictions éventuelles]

6. Suspension et suppression

En cas de manquement, l'équipe peut suspendre un hébergement ou un compte, en informant le membre du motif. Le membre peut supprimer son hébergement à tout moment depuis Panel-GZW. Délais de conservation après suppression : [À COMPLÉTER].

7. Sauvegardes

Le membre reste responsable de la sauvegarde de ses fichiers et bases de données. Politique de sauvegarde de la plate-forme : [À COMPLÉTER].

8. Responsabilité

Le membre est seul responsable des contenus qu'il publie. [À COMPLÉTER — limitations de responsabilité de l'éditeur, à faire valider]

9. Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.

10. Modification des conditions

Les conditions peuvent être modifiées ; les membres en sont informés par une notification dans le panneau.

11. Droit applicable

[À COMPLÉTER]